Documents légaux

 

Les documents légaux et politiques ci-dessous contiennent à la fois des énoncés et des engagements de la part de ProCosom, ainsi que des obligations légales visant les visiteurs de notre site Web et nos clients, incluant sans limitation tous les joueurs. L’ignorance de l’existence d’une quelconque clause ne peut être légalement invoquée; veuillez lire ces documents légaux et politiques attentivement avant d’utiliser notre site Web et/ou avoir recours à nos produits et services professionnels.

Par ailleurs, veuillez noter que le remplissage et la signature en bonne et due forme d’un formulaire de contrat de service sont requis pour toute participation à une activité organisée ou supervisée par ProCosom.

La page Générique présente tous les partenaires, individus et organisations qui ont contribué à la réalisation de ce site Web, des produits et des services offerts par ProCosom.